MENTIONS LÉGALES

Édition du site

immo-halal.fr est un site édité par la société SMILE COM.

SMILE COM est une SASU au capital de 1000 euros, dont le siège social est à Besançon (25000) 3 A rue des Aubépines, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Besançon sous le numéro B 824 662 829 (TVA non applicable).

Directeur de la publication : Monsieur Rafik ZIZI.

Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

Modification du site

L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.

Hébergeur 

Le site immo-halal.fr est hébergé par la société OVH.

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix